Statuts et règlement intérieur - Historique des versions

Rouas le 9 novembre 2015 à 15:23

Rouas — Mon, 09 Nov 2015 15:23:37 GMT

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	===ARTICLE 5 :===		===ARTICLE 5 :===
	* Le Directeur est élu parmi les enseignants, enseignants-chercheurs et chercheurs participant à l’enseignement, en fonction dans l’Unité. Le Directeur est élu par les membres du Conseil, à la majorité absolue aux deux premiers tours et relative au troisième.		* Le Directeur est élu parmi les enseignants, enseignants-chercheurs et chercheurs participant à l’enseignement, en fonction dans l’Unité. Le Directeur est élu par les membres du Conseil, à la majorité absolue aux deux premiers tours et relative au troisième.
-	* Le Directeur peut être assisté d’un Directeur-adjoint	+	* Le Directeur peut être assisté d’un Directeur adjoint
-	* Le Directeur-adjoint est élu selon les mêmes modalités que le Directeur et sur proposition de celui-ci.	+	* Le Directeur adjoint est élu selon les mêmes modalités que le Directeur et sur proposition de celui-ci.
	* Le Conseil de l’UFR a la responsabilité générale des enseignements organisés par l’UFR.		* Le Conseil de l’UFR a la responsabilité générale des enseignements organisés par l’UFR.
	* Il élit en son sein un Bureau.		* Il élit en son sein un Bureau.

Rouas : /* RÈGLEMENTS INTÉRIEURS */

Rouas — Wed, 21 Nov 2012 12:26:04 GMT

RÈGLEMENTS INTÉRIEURS

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	==RÈGLEMENTS INTÉRIEURS==		==RÈGLEMENTS INTÉRIEURS==
	<div align="center">		<div align="center">
-	Télécharger [[media:reglements STEP.pdf\| le règlement intérieur de l'UFR]] au format pdf</div>	+	Télécharger [[media:reglements-oct.12 STEP.pdf\| le règlement intérieur de l'UFR]] voté en conseil d'UFR le 17 oct. 2012 (format pdf)</div>
	<div align="center">		<div align="center">
-	Télécharger [[media:reglements P7.pdf\| le règlement intérieur de l'université Paris Diderot]] au format pdf</div>	+	Télécharger [[media:reglements P7.pdf\| le règlement intérieur de l'université Paris Diderot]] (format pdf)</div>

	[[Category:Administration]]		[[Category:Administration]]

Rouas le 5 février 2012 à 17:02

Rouas — Sun, 05 Feb 2012 17:02:53 GMT

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	Vu les statuts de l'Université PARIS 7.<br/>		Vu les statuts de l'Université PARIS 7.<br/>
	Vu l'arrêté ministériel en date du 30/12/1988 créant l'UFR des Sciences Physiques de la Terre.<br/>		Vu l'arrêté ministériel en date du 30/12/1988 créant l'UFR des Sciences Physiques de la Terre.<br/>
-	==STATUTS DE L'UFR STEP :==	+	==STATUTS DE L'UFR STEP==
	===ARTICLE 1 :===		===ARTICLE 1 :===
	L'UFR des Sciences de la Terre a pour objet :<br/>		L'UFR des Sciences de la Terre a pour objet :<br/>

Rouas le 5 février 2012 à 17:02

Rouas — Sun, 05 Feb 2012 17:02:36 GMT

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	__NOTOC__		__NOTOC__
-	~~<br/>~~
-	~~<div align="center">~~
-	~~Télécharger [[media:statuts STEP.pdf\|les statuts de l'UFR]]au format pdf </div>~~
-	~~<div align="center">~~
-	~~Télécharger [[media:reglements STEP.pdf\| le règlement intérieur de l'UFR]]au format pdf</div>~~
-	~~<div align="center">~~
-	~~Télécharger [[media:reglements P7.pdf\| le règlement intérieur de l'université Paris Diderot]]au format pdf</div>~~

	Vu le code de l'Education,<br/>		Vu le code de l'Education,<br/>
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	Vu les statuts de l'Université PARIS 7.<br/>		Vu les statuts de l'Université PARIS 7.<br/>
	Vu l'arrêté ministériel en date du 30/12/1988 créant l'UFR des Sciences Physiques de la Terre.<br/>		Vu l'arrêté ministériel en date du 30/12/1988 créant l'UFR des Sciences Physiques de la Terre.<br/>
-	==ARTICLE 1 :==	+	==STATUTS DE L'UFR STEP :==
		+	===ARTICLE 1 :===
	L'UFR des Sciences de la Terre a pour objet :<br/>		L'UFR des Sciences de la Terre a pour objet :<br/>
	* le développement et la diffusion des connaissances dans les divers domaines des Sciences de la Terre,		* le développement et la diffusion des connaissances dans les divers domaines des Sciences de la Terre,
Ligne 20 :		Ligne 14 :
	* les formations conduisant à des diplômes nationaux sont privilégiées.		* les formations conduisant à des diplômes nationaux sont privilégiées.
	* L'UFR s'attache à prendre en compte la situation des étudiants salariés et des personnes en formation permanente.		* L'UFR s'attache à prendre en compte la situation des étudiants salariés et des personnes en formation permanente.
-		+	===ARTICLE 2 :===
-	==ARTICLE 2 :==	+
	L'UFR des Sciences de la Terre est administrée par un Conseil élu et dirigée par un Directeur. Elle comprend en outre, un Conseil Scientifique et des Commissions permanentes.		L'UFR des Sciences de la Terre est administrée par un Conseil élu et dirigée par un Directeur. Elle comprend en outre, un Conseil Scientifique et des Commissions permanentes.
-		+	===ARTICLE 3 :===
-	==ARTICLE 3 :==	+
	Le Conseil de l’UFR comprend :		Le Conseil de l’UFR comprend :
	* 4 représentants des Professeurs, chercheurs de rang égal et personnels assimilés, élus pour 4 ans.		* 4 représentants des Professeurs, chercheurs de rang égal et personnels assimilés, élus pour 4 ans.
Ligne 35 :		Ligne 27 :
	** 2 personnalités à titre personnel, élues pour 4 ans par les membres du Conseil		** 2 personnalités à titre personnel, élues pour 4 ans par les membres du Conseil
	** 1 représentant des Grands Organismes de Recherche ou Associations Scientifiques désigné pour 2 ans, par roulement, parmi les Organismes suivants : CNRS, INRA, CNES, BRGM, IFP ; l’ordre dans lequel se fera le roulement étant établi par tirage au sort lors de la première réunion du Conseil d’UFR.		** 1 représentant des Grands Organismes de Recherche ou Associations Scientifiques désigné pour 2 ans, par roulement, parmi les Organismes suivants : CNRS, INRA, CNES, BRGM, IFP ; l’ordre dans lequel se fera le roulement étant établi par tirage au sort lors de la première réunion du Conseil d’UFR.
-	==ARTICLE 4 :==	+	===ARTICLE 4 :===
	Les scrutins se déroulent conformément aux textes en vigueur.		Les scrutins se déroulent conformément aux textes en vigueur.
	Renouvellements partiels : il n’est organisé d’élection partielle que s’il reste plus de 6 mois à courir avant la date normale de renouvellement et si 2 sièges au moins sont à pourvoir dans un même Collège.		Renouvellements partiels : il n’est organisé d’élection partielle que s’il reste plus de 6 mois à courir avant la date normale de renouvellement et si 2 sièges au moins sont à pourvoir dans un même Collège.
-	==ARTICLE 5 :==	+	===ARTICLE 5 :===
	* Le Directeur est élu parmi les enseignants, enseignants-chercheurs et chercheurs participant à l’enseignement, en fonction dans l’Unité. Le Directeur est élu par les membres du Conseil, à la majorité absolue aux deux premiers tours et relative au troisième.		* Le Directeur est élu parmi les enseignants, enseignants-chercheurs et chercheurs participant à l’enseignement, en fonction dans l’Unité. Le Directeur est élu par les membres du Conseil, à la majorité absolue aux deux premiers tours et relative au troisième.
	* Le Directeur peut être assisté d’un Directeur-adjoint		* Le Directeur peut être assisté d’un Directeur-adjoint
Ligne 52 :		Ligne 44 :
	Les modifications sont adoptées par les 2/3 des membres du Conseil.		Les modifications sont adoptées par les 2/3 des membres du Conseil.
	Elles sont soumises à l'approbation du Conseil d'Administration de l'Université.		Elles sont soumises à l'approbation du Conseil d'Administration de l'Université.
-		+	===ARTICLE 6 :===
-	==ARTICLE 6 :==	+
	Le Directeur de l'UFR est élu pour 5 ans.		Le Directeur de l'UFR est élu pour 5 ans.
-	==ARTICLE 7 :==	+	===ARTICLE 7 :===
	Conseil Scientifique, Commissions permanentes, Bureau de l'UFR : leur composition, leur		Conseil Scientifique, Commissions permanentes, Bureau de l'UFR : leur composition, leur
	mode de désignation et de fonctionnement figureront au règlement intérieur.		mode de désignation et de fonctionnement figureront au règlement intérieur.

		+	<div align="center">
		+	Télécharger [[media:statuts STEP.pdf\|les statuts de l'UFR]] au format pdf </div>
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-	[[~~Category~~:~~Administration~~]]	+	==RÈGLEMENTS INTÉRIEURS==
		+	<div align="center">
		+	Télécharger [[media:reglements STEP.pdf\| le règlement intérieur de l'UFR]] au format pdf</div>
		+	<div align="center">
		+	Télécharger [[media:reglements P7.pdf\| le règlement intérieur de l'université Paris Diderot]] au format pdf</div>

-		+	[[Category:Administration]]
-	~~==REGLEMENT INTERIEUR==~~	+
-	[[~~Média~~:~~règlement intérieur.pdf\|règlement intérieur~~]]	+

Rouas le 5 février 2012 à 16:53

Rouas — Sun, 05 Feb 2012 16:53:23 GMT

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	<br/>		<br/>
	<div align="center">		<div align="center">
-	[[media:statuts STEP.pdf\|~~Téléchargez~~ le pdf]]</div>	+	Télécharger [[media:statuts STEP.pdf\|les statuts de l'UFR]]au format pdf </div>
		+	<div align="center">
		+	Télécharger [[media:reglements STEP.pdf\| le règlement intérieur de l'UFR]]au format pdf</div>
		+	<div align="center">
		+	Télécharger [[media:reglements P7.pdf\| le règlement intérieur de l'université Paris Diderot]]au format pdf</div>

	Vu le code de l'Education,<br/>		Vu le code de l'Education,<br/>

Schlichter : /* REGLEMENT INTERIEUR */

Schlichter — Mon, 31 Aug 2009 08:57:03 GMT

REGLEMENT INTERIEUR

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	==REGLEMENT INTERIEUR==		==REGLEMENT INTERIEUR==
		+	[[Média:règlement intérieur.pdf\|règlement intérieur]]

Schlichter : /* REGLEMENT INTERIEUR */

Schlichter — Mon, 31 Aug 2009 08:56:30 GMT

REGLEMENT INTERIEUR

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	==REGLEMENT INTERIEUR==		==REGLEMENT INTERIEUR==
-
-	~~[[Média:Règlement Intérieur.pdf\|Règlement Intérieur]]~~

Schlichter : /* REGLEMENT INTERIEUR */

Schlichter — Fri, 28 Aug 2009 06:45:33 GMT

REGLEMENT INTERIEUR

← Version précédente		Version du 28 août 2009 à 06:45
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	==REGLEMENT INTERIEUR==		==REGLEMENT INTERIEUR==

-	[[~~Media~~:~~Reglement interieur STEP~~.pdf\|~~reglement intérieur STEP~~]]	+	[[Média:Règlement Intérieur.pdf\|Règlement Intérieur]]

Schlichter : /* REGLEMENT INTERIEUR */

Schlichter — Wed, 18 Mar 2009 13:39:54 GMT

REGLEMENT INTERIEUR

← Version précédente		Version du 18 mars 2009 à 13:39
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	==REGLEMENT INTERIEUR==		==REGLEMENT INTERIEUR==

-	[[Media:Reglement interieur STEP.pdf]]	+	[[Media:Reglement interieur STEP.pdf\|reglement intérieur STEP]]

Schlichter : /* REGLEMENT INTERIEUR */

Schlichter — Tue, 17 Feb 2009 12:33:36 GMT

REGLEMENT INTERIEUR

← Version précédente		Version du 17 février 2009 à 12:33
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	==REGLEMENT INTERIEUR==		==REGLEMENT INTERIEUR==

-	[[Media:Reglement interieur STEP.pdf~~[Reglement intérieur STEP~~]]	+	[[Media:Reglement interieur STEP.pdf]]